Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAM THERMIQUE APPLIQUEE MODERNE
BALMECA S.A.

Numéro de dépôt :
97666309
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque TAM THERMIQUE APPLIQUEE MODERNE

Déposée le 26 février 1997 par la Société Anonyme (SA) BALMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAM THERMIQUE APPLIQUEE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALMECA domicilié(e) Steinengraben 22 BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Kietty NAVILLE - France.

La marque TAM THERMIQUE APPLIQUEE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAM THERMIQUE APPLIQUEE MODERNE est expirée depuis le 26 février 2007.

BALMECA a également déposé les autres marques suivantes : ERWEKA , euraf process , EURAF , MACHINES EURAF , MACHINES EURAF E , TAPTONE CONTAINER INSPECTION SYSTEMS , EURAF E , FUJI FUJI PACKAGING MACHINES


BALMECA S.A. - Steinengraben 22 BALE SUISSE - Suisse


Madame Kietty NAVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, brûleurs et équipement pour le gaz